MENTIONS LÉGALES
1- INFORMATIONS GÉNÉRALES
L’Association des Amis de l’Art Rupestre Saharien (AARS) est une association loi 1901 reconnue d’intérêt général.
Siège social : Brenessart, 85540 Saint-Benoist-Sur-Mer
N° SIRET : 49008623800014
Directeur de la publication : M. Jean-Loïc Le Quellec en sa qualité de président de l’AARS.
2- SITE INTERNET
Conception et réalisation : Société Murmuration Conseil, La Coche, 73670 Entremont-le Vieux.
Hébergement du site : OVH, 2 rue Kellerman, 59100 Roubaix
3- DROITS D'AUTEUR ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le site constitue une œuvre dont l’ AARS est l’auteur au sens des articles L.111.1 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrées dans le site sont la propriété de l’AARS ou de tiers ayant autorisé l’AARS à les utiliser.
Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des oeuvres qui y sont reproduits, sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du code de la propriété intellectuelle.
A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes oeuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de l’AARS, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
4- PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Finalité des traitements :
Les données collectées sont, d’une part, destinées à la gestion et l’amélioration du site internet, et, d’autre part, utilisées pour donner des informations sur l’actualité de l’association.
Données personnelles :
Elles sont hébergées en France et conservées pendant la durée nécessaire à l’accomplissement des finalités mentionnées ci-dessus. Les données collectées ne sont pas transmises à des tiers.
Conformément au règlement européen n° 2016/679 et à la loi n°78‐17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant.
Pour exercer ce droit, vous pouvez vous adresser
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Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données ne sont pas respectés, vous pouvez contacter la Cnil.
5- UTILISATION DU SITE
Le site accessible par l’url suivante : https://aars.fr
Il est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les précédents paragraphes. En utilisant ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées.
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